Exclusions assurance chien : ce qui n'est pas couvert

Les exclusions déterminent la valeur réelle d’un contrat, bien plus que le taux affiché. Un contrat à 100 % de remboursement qui exclut la pathologie de votre race vaut moins qu’un contrat à 70 % qui la couvre. Voici la liste des exclusions que l’on retrouve chez pratiquement tous les assureurs, et celles qui varient.

Les exclusions communes à toutes les assurances chien

Ces quatre familles sont exclues dans tous les contrats du marché. Aucun assureur ne les couvre.

1. Les maladies préexistantes. Toute affection déclarée, diagnostiquée ou simplement constatée avant la souscription, ou pendant le délai de carence. L’exclusion porte sur la pathologie, mais aussi sur ses récidives et ses complications, souvent à vie.

La définition est plus large qu’on ne le croit. Une mention « boiterie postérieure droite » dans le carnet de santé, sans diagnostic précis, suffit généralement à faire exclure toute la sphère articulaire de ce membre.

2. Les soins préventifs et de confort. Vaccins, rappels, vermifuges, antiparasitaires, détartrage, stérilisation ou castration de convenance. Ce ne sont pas des soins liés à une maladie : ils relèvent d’un forfait prévention optionnel, souscrit à part, plafonné entre 50 et 150 € par an selon les contrats.

3. Les actes de convenance et d’esthétique. Coupe d’oreilles, coupe de queue, toilettage, épilation, traitements comportementaux non liés à une pathologie, produits d’hygiène.

4. Les conséquences de la faute du propriétaire. Maltraitance, négligence caractérisée, défaut de vaccination quand elle était exigée au contrat, participation à des combats. Également exclues : les pathologies liées à une utilisation professionnelle du chien non déclarée.

Les exclusions qui varient d’une mutuelle chien à l’autre

C’est ici que les contrats se distinguent, et c’est ici qu’il faut lire.

Les maladies héréditaires et congénitales

Trois traitements coexistent sur le marché :

• Exclusion totale. Le contrat ne les couvre jamais. C’est fréquent sur les formules d’entrée de gamme.
• Couverture sous carence longue. Couvertes après 6 à 12 mois d’ancienneté, parfois à condition qu’aucun symptôme n’ait été constaté avant.
• Couverture avec sous-plafond dédié. Couvertes, mais dans la limite d’un montant annuel spécifique, souvent bien inférieur au plafond global.

Pour une race prédisposée, cette clause vaut plus que tout le reste du contrat réuni. Un bouledogue français sans couverture du syndrome brachycéphale, un berger allemand sans couverture de la dysplasie, un teckel sans couverture de la hernie discale : dans les trois cas, le contrat ne couvre pas le risque principal de l’animal.

L’âge

Deux limites distinctes, souvent confondues :

• L’âge maximum à la souscription, entre 7 et 10 ans selon les assureurs, parfois plus bas pour les races de grande taille dont l’espérance de vie est plus courte.
• L’âge de résiliation ou de réduction des garanties, quand il existe. La plupart des contrats français se poursuivent à vie une fois souscrits, mais avec une cotisation qui augmente par tranche d’âge. Vérifiez qu’aucune clause ne prévoit une baisse automatique du taux ou du plafond après un certain âge.

Les pathologies dentaires

Souvent exclues en totalité, ou couvertes uniquement en cas de fracture accidentelle. La maladie parodontale, très fréquente chez les petites races, est rarement prise en charge, alors qu’un détartrage sous anesthésie avec extractions se facture 300 à 700 €.

Les pathologies liées à la reproduction

Saillie, gestation, mise bas, césarienne programmée : exclues dans la majorité des contrats. Certains couvrent la césarienne en urgence vitale, d’autres non. C’est un point majeur pour les races à mise bas difficile, dont le bouledogue français, où la césarienne est quasi systématique.

Les frais non médicaux

Frais de déplacement du vétérinaire, euthanasie de convenance, incinération, pension pendant une hospitalisation du propriétaire. Certains contrats haut de gamme en couvrent une partie sous forme de forfait d’assistance.

Comment vérifier les exclusions d’un contrat, concrètement

La plaquette commerciale ne liste jamais les exclusions. Il faut demander deux documents :

1. Les conditions générales, et y chercher l’article intitulé « Exclusions » ou « Ce que nous ne garantissons pas ».
2. Le tableau des garanties, qui contient les sous-plafonds et les carences spécifiques.

Trois questions à poser par écrit, avec une réponse écrite :

• « La pathologie X, fréquente chez cette race, est-elle couverte, et sous quel délai ? »
• « Quelle définition retenez-vous d’une affection préexistante : diagnostiquée, ou simplement mentionnée au carnet de santé ? »
• « Le contrat prévoit-il une réduction des garanties liée à l’âge de l’animal ? »

Un assureur qui répond clairement à ces trois questions est déjà un bon signe. Un assureur qui renvoie vers un conseiller téléphonique sans rien écrire en est un autre, moins bon.

Le lien avec votre race

Les exclusions ne se lisent pas dans l’abstrait : elles se lisent en face des risques réels de votre chien. Les pages consacrées à chaque race recensent les pathologies prédisposantes, précisément pour que vous sachiez quoi chercher dans les conditions générales avant de signer.